Protection des données

1- Préambule

La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer l’utilisateur du Site (l’«Utilisateur»), www.monassistantrecrutement.fr des Applications et des Services édités par la société La Nouvelle République du Centre-Ouest (la NRCO), dont sa filiale publicitaire NR COMMUNICATION, assure la commercialisation en sa qualité d’agence conseil en recrutement, ci-dessous référencés, des moyens mis en œuvre dans le cadre de la collecte et du traitement des Données de l’Utilisateur.

La NRCO porte une attention particulière au traitement respectueux des données personnelles de ses Utilisateurs et respecte la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 dite « Informatique et Libertés » ainsi que les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »).

Il est rappelé à l’Utilisateur que la présente Politique de confidentialité s’applique en complément des Conditions Générales d’Utilisation et de la Charte des Contributeurs, des Applications et des Services lorsqu’elles existent.

En accédant au Site et en souscrivant aux Services, l’Utilisateur consent à la collecte, puis au traitement de ses Données selon les modalités indiquées aux présentes.

Si l’Utilisateur ne souhaite pas voir ses Données collectées dans les conditions définies ci-après, il doit impérativement s’abstenir d’utiliser le Site et les Services de la NRCO ou paramétrer son navigateur afin de déterminer les données qu’il consent à collecter conformément aux instructions spécifiées ci-après (Articles 9 et 11).

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment par la NRCO, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques et en avisera le Client et/ou l’Utilisateur. En cas de doute, celui-ci est invité à se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique de confidentialité mise en ligne.

 

2- Définitions

Annonce  : offre de stage, d’emploi, de formation, de franchise, de portage salariale, de coaching, de reconversion, de service autour de la vie professionnelle publié par le Client sur les supports de diffusion proposés par la NRCO.

Utilisateur : désigne toute personne physique (notamment le Candidat) ou morale (le Client) utilisant le Site.

• Le “Client” : il s’agit de toute personne physique ou  morale, agissant dans le cadre de son activité professionnelle, ayant procédé à son Inscription et souscrivant aux Services payants ou gratuits de l’Éditeur , y compris la réservation d’un espace de publication d’Annonces, notamment d’offres d’emplois, sur les supports proposés par l’Editeur. Les Clients sont généralement des professionnels du recrutement, DRH/RH, Artisans, etc.
• Le “Candidat” : Il s’agit de toute personne physique majeure, non professionnelle, ayant procédé à une candidature envoyée au Client.

Compte Recruteur : désigne le Compte Utilisateur ouvert par un Client avec un identifiant de connexion et un mot de passe sur le Site conformément aux Conditions Générales d’Utilisation préalablement acceptées par le Client.

Données : désigne les données à caractère personnel des Utilisateurs traitées par la NRCO.

Éditeur : désigne, notamment, la NRCO susceptible d’éditer un ou plusieurs Sites ou Applications. Cette liste, sans qu’elle puisse être totalement définitive, est présentée dans le point 3.

Internaute  : désigne toute personne physique majeure qui accède au Site Internet ou à l’application mobile dans le cadre d’un usage privé ou professionnel. Étant précisé que le terme “Utilisateur” utilisé ci-après désigne à la fois “le Client”, “le Candidat” et “l’Internaute”.

Responsable de traitement : désigne la société la NRCO, éditrice du site internet www.monassistantrecrutement.fr, qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

Sous-traitant : désigne la société NR COMMUNICATION qui traite des données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

Services : ensemble des prestations proposées par l’Éditeur, disponibles sur le Site et listées dans les Conditions Générales d’Utilisation (lien à ajouter)

Site : désigne le service électronique interactif édité et exploité par la société la NRCO, accessible notamment via l’adresse www.monassistantrecrutement.fr.

Société : désigne la société NRCO et/ou sa filiale NR COMMUNICATION.

 

3- Quelles sont les données collectées et pour qui ?

La NRCO confie à sa filiale, NR COMMUNICATION, la mission de collecter et traiter les Données de l’Utilisateur lors de son accès au Site et aux Applications, en tant que sous-traitant, et lors de sa souscription aux Services via la création de son Compte Recruteur pour les Clients ou l’envoi d’une candidature au Client pour le Candidat.

Le tableau ci-dessous donnera à l’Utilisateur un aperçu des données collectées sur monassistantrecrutement.fr

 

 

La NRCO informe l’Utilisateur qu’aucune donnée dite « sensible » au sens de la législation en vigueur faisant apparaître de façon directe ou indirecte, ses origines raciales, ethniques, opinions politiques, philosophiques, religieuses, comme les données relatives à sa santé ou sa vie sexuelle, ainsi que toute appartenance syndicale, n’est collectée.

 

4- Pourquoi vos données sont collectées ?

La NRCO informe l’Utilisateur qu’aucune donnée dite « sensible » au sens de la législation en vigueur faisant apparaître de façon directe ou indirecte, ses origines raciales, ethniques, opinions politiques, philosophiques, religieuses, comme les données relatives à sa santé ou sa vie sexuelle, ainsi que toute appartenance syndicale, n’est collectée.

FINALITES DU TRAITEMENT sur le site internet monassistantrecrutement.fr :

• Le bon fonctionnement du site, l’amélioration permanente des Services ;
• La création et la gestion du Compte Recruteur ;
• Le dépôt et la diffusion d’annonces d’offres d’emploi ;
• L’envoi d’offres publicitaires de la part du Groupe NRCO si l’Utilisateur a accepté d’être sollicité à cette fin ;
• L’envoi d’offres de la part des partenaires du Groupe NRCO si l’Utilisateur a accepté d’être sollicité à cette fin ;
• L’élaboration de statistiques destinées à améliorer le fonctionnement du Site et des Services, notamment afin de procéder à des analyses de fréquentation du Site et des Services (modules les plus où les moins consultés, itinéraires de navigation sur le Site, niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, etc.) et de l’améliorer en l’adaptant aux besoins et aux goûts des Utilisateurs (reconnaissance de l’Utilisateur lorsqu’il accède au Site) ;
• La gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, effacement, limitation et d’opposition ;
• Pour les Candidats : l’organisation et la mise à disposition de ces données dans le Compte Recruteur du Client à des fins d’étude des candidatures et de recrutement ;
• L’émission et l’envoi de factures au Client ;
• L’alimentation de notre IA afin d’améliorer notre service de préconisations.

 

5- Hébergement des données

Les Données collectées par NR COMMUNICATION, pour le compte de la NRCO sont hébergées chez les prestataires suivants :

Site internet : monassistantrecrutement.fr

Lieux d’hébergement des données :

Amazon Web Services Ireland Limited

One Burlington Plaza,

Burlington Road,

Dublin 4

 

La NRCO informe l’Utilisateur qu’elle requiert de ses sous-traitants hébergeurs de se mettre en conformité avec le RGPD.

 

6- La communication de vos données à des tiers

La NRCO partage certaines Données avec différents sous-traitants et hébergeurs dans le strict cadre de l’exécution des contrats de prestation de services et de licences logiciel qui les lient à la NRCO, sans avoir l’autorisation de les utiliser à d’autres fins.

La NRCO est susceptible de communiquer des Données de l’Utilisateur afin de se conformer à la réglementation et législation en vigueur et de répondre à des demandes émanant d’autorités publiques ou gouvernementales. La NRCO s’engage cependant à en avertir l’Utilisateur dans les conditions prévues par la législation en vigueur.

La NRCO peut enfin être amenée à communiquer des Données de l’Utilisateur afin d’appliquer ou de faire respecter les conditions générales relatives aux Sites, aux Applications ou aux Services, de protéger les activités du groupe NRCO ou d’intenter tous recours nécessaires ou pour établir et/ou exercer ses droits, se défendre contre toute réclamation légales et/ou judiciaires.

La NRCO informe l’Utilisateur qu’elle requiert de ses sous-traitants de se mettre en conformité avec le RGPD.

 

7- Combien de temps la NRCO conserve vos données

Les Données de l’Utilisateur ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies et telles qu’énoncées aux présentes et ce conformément à la loi. Les Données de l’Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservation expirent, à savoir :

• Pour les Données Personnelles des Candidats telles que noms, prénoms, adresse, email, téléphone, CV : vingt-quatre (24) mois à compter de la collecte des données.
• Pour les Données Personnelles des Clients : trois (3) ans à compter de la fin de la relation entre le Client et la Société.
• La durée de conservation des Cookies dans le terminal de l’Utilisateur est au maximum de treize (13) mois à compter de leur placement.

 

8- Quels sont vos droits et comment les exercer

L’Utilisateur est informé du fait qu’il dispose à l’égard des Données collectées et traitées par la NRCO :

• d’un droit d’accès (article 39 Loi informatique et liberté, article 15 Règlement UE),
• d’un droit de rectification (article 40 Loi informatique et liberté, article 16 Règlement UE),
• d’un droit à l’effacement (article 40 Loi informatique et liberté, article 17 Règlement UE),
• d’un droit à la limitation du traitement (article 18 Règlement UE),
• d’un droit d’opposition (article 38 Loi informatique et liberté, article 21 du Règlement UE),
• d’un droit à la portabilité (Article 20 Règlement UE),

tels que ces droits sont définis par la loi Informatique et Libertés et par le Règlement (UE) du 27 avril 2016.

 

L’Utilisateur qui souhaiterait exercer les présents droits est invité à en informer le DPO de la NRCO, groupe auquel appartient la NRCO, par email accompagné d’un justificatif d’identité à l’adresse email suivante : dpo.groupenr@nrco.fr.

La NRCO disposera d’un délai d’un (1) mois pour répondre suivant réception de la demande de l’Utilisateur.

En outre, l’Utilisateur pourra à tout moment refuser (opt-out) que ses Données soient utilisées par la NRCO ou par ses partenaires pour l’envoi d’offres ou à toutes autres finalités de marketing direct.

Pour ce faire, l’Utilisateur pourra cliquer sur l’option désinscription figurant en bas des emailings reçus.

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, l’Utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il considère que le traitement de ses Données constitue une violation de la législation en vigueur. Pour davantage d’informations, la NRCO invite l’Utilisateur à consulter le lien suivant :https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.

 

9- Paramétrage des données collectées

La NRCO informe l’Utilisateur des modalités de paramétrage / d’exercice de ses droits en fonction des données collectées, et des cookies tiers placés sur son terminal. Pour davantage d’informations sur les cookies placés par la NRCO, nous vous invitons à consulter la rubrique “Cookies” ci-dessous.

 

10- Obligations de la NRCO

En sa qualité de responsable de traitement, chaque entité de la NRCO s’engage à respecter toutes les obligations qui lui incombent en vertu de la législation et réglementation en vigueur.10- Obligations de la NRCO

La NRCO informe l’Utilisateur tenir un registre des traitements opérés au sein du Groupe.

La NRCO indique à l’Utilisateur mettre en œuvre tous les moyens techniques et organisationnels appropriés pour s’assurer de la sécurité des traitements effectués, garantir la protection des droits des personnes concernées par les traitements, et répondre aux exigences de la réglementation et législation en vigueur permettant de garantir la sécurité des Données de l’Utilisateur, et de prévenir tout risque de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci, ou communication à des tiers non autorisés.

En outre, la NRCO s’engage à restreindre l’accès aux Données des Utilisateurs au seul personnel dûment habilité à cet effet. Le personnel de la NRCO a été sensibilisé et formé sur les traitements opérés, et sur les dispositions de la réglementation et législation en vigueur et leurs conséquences.

De plus, la NRCO a également désigné Madame Irène Rouesnel en qualité de Délégué à la Protection des Données (le « DPO ») afin de renforcer sa politique de protection à la vie privée de l’Utilisateur. Pour contacter le DPO, l’Utilisateur peut adresser un courrier à l’adresse suivante dpo.groupenr@nrco.fr.

Dans le cas où la NRCO serait victime d’une intrusion frauduleuse ou d’actes de malveillance de tiers dans le système ayant effectivement porté atteinte à la sécurité des Données collectées de l’Utilisateur, la NRCO s’engage à le notifier à l’Utilisateur concerné par ladite atteinte si cette dernière était susceptible d’engendrer un risque élevé pour leurs droits et libertés. En outre, la NRCO s’engage à informer la CNIL, en sa qualité d’autorité de contrôle, de toute intrusion frauduleuse dans le système.

Cependant, la NRCO ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’atteinte à la sécurité informatique pouvant causer des dommages au matériel informatique, tout comme en cas d’intrusion frauduleuse ou d’actes de malveillance d’un tiers dans le système, sur le compte de l’Utilisateur ou du Site.

 

11- La gestion des cookies

Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet) lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier cookie a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

 

a. A quoi servent les cookies émis sur ce site ?

Les cookies émis sur ce site nous permettent de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les Cookies que nous émettons répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal à l’occasion d’une visite de notre site :

 

– Les Cookies techniques sur le Site et Application

Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre site, ainsi qu’à l’accès aux différents produits et services.  Ils permettent en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation : adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage), mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site (inscription ou accès à l’espace abonnés). Les cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité (c’est le cas par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à l’espace adhérent après un certain laps de temps). Ces cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site et/ou aux services du site.

 

– Les Cookies de mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont émis par la NRCO ou par nos prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de notre site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie de nos services. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.

 

– Les Cookies de partage de réseaux sociaux

Les Cookies « Réseaux sociaux » permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », « j’aime », issus de réseaux sociaux « Facebook » ou « Twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l’avez pas utilisé lors de la consultation de notre site. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois.

 

 

b. Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

 

– Accepter un cookie

L’Utilisateur est présumé avoir donné son accord :

• En cliquant sur le bouton « OK » figurant sur le bandeau d’information visible lors de sa première connexion au Site.
• En poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site.

Si l’Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.

L’accord donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.

 

– Refuser un cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les cookies vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.

Si vous utilisez le navigateur Explorer : cliquez sur le bouton Outils, puis Options Internet. Sous l’onglet général, Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Puis cliquez sur Afficher les fichiers et sélectionnez le ou les Cookies que vous souhaitez désactiver. Fermez ensuite la fenêtre qui contient cette liste de Cookies et cliquez deux fois sur OK pour retourner sur Internet.

Si vous utilisez le navigateur Firefox : cliquez sur l’icône du Menu Firefox, puis sur le bouton Outils, puis Options ; dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie Privée et cliquez sur Supprimez Cookies Spécifiques. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis supprimez-les.

Si vous utilisez le navigateur Safari : cliquez sur le bouton Paramètres, puis  Préférences. Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez  Confidentialité/Sécurité, et cliquez sur Afficher les Cookies. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis clic sur Effacer ou sur Tout effacer.

Si vous utilisez le navigateur Chrome : cliquez sur l’icône du menu Google Chrome, puis Paramètres. Au bas de la page, cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètre de contenus. Pour désactiver les cookies :

• Sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données
• Cliquez sur Cookies et données de site, puis passez la souris sur le site ayant créé le Cookie, et cliquez sur X dans l’angle droit, ou cliquez sur Tout supprimer.